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Éditeur

Le site accessible à l’adresse www. agripasquier.com (ci-après dénommé « le Site ») est édité par :

Brioche Pasquier Cerqueux, SAS au capital social de 8 619 628 euros dont le siège social est BP 02, 49 360 les Cerqueux immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’Angers sous le numéro 305 119 125 agissant pour le compte de son établissement secondaire dénommé AGRI PASQUIER situé BP 02 49 360 Les Cerqueux (ci-après «AGRIPASQUIER»)
Numéro TVA : FR 09 305 119 125
Numéro de téléphone : 02 41 63 75 41 
Directeur de la Publication : Monsieur Eric DANIAU

Hébergeur

Oceanet Technology
SAS au capital social de 1 000 000 € dont le siège social est 2 Impasse Joséphine Baker - 44 800 Saint-Herblain, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nantes sous le numéro 408 893 063
Numéro de téléphone : 02.28.03.78.78

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Liens hypertexte

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L’établissement de liens hypertextes vers le Site est soumis à l'autorisation écrite, spécifique et préalable d’AGRI PASQUIER. En tout état de cause, les liens hypertextes sollicités devront respecter à tout moment les conditions d’utilisation du Site, respecter l’intégralité du Site et, les droits de propriété intellectuelle d’AGRI PASQUIER qui se réserve le droit de retirer à tout moment l’autorisation ainsi consentie.
Tout lien hypertexte profond est interdit.

Réglement des litiges

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En cas de difficultés sur l'interprétation ou l'exécution des présentes conditions d'utilisation les parties s'efforceront de résoudre leur différend à l'amiable. En cas de désaccord persistant, les différends seront portés devant les juridictions compétentes.

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Les données à caractère personnel collectées à l’occasion de l’utilisation du Site font l'objet d'un traitement informatisé et d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés.

Le responsable du traitement est BRIOCHE PASQUIER S.A., société anonyme au capital social de 8 619 628 euros dont le siège social est situé route d’Yzernay 49360 LES CERQUEUX, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés d’ANGERS sous le numéro 305 119 125 agissant pour le compte de son établissement secondaire AGRI PASQUIER situé BP 02 49 360 Les Cerqueux (ci-après« AGRI PASQUIER»)

Données à caractère personnel traitées et finalités

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